Les juges et la garde d’enfant

Il y a quelques jours, un ami m’a mentionné qu’il avait besoin de mon aide car son ex-conjointe voulait la garde de leur petite fille et que ça l’inquiétait puisqu’il est bien connu, selon lui, que les juges ont tendance à accorder la garde des enfants à leur mère.

Cette croyance, fort populaire dans la communauté, ne représente pas la juste réalité des tribunaux. En réalité, les juges sont supposé n’avoir aucun préjuger de départ quant à qui du père ou la mère (ou les deux!) aura la garde des enfants. Celui-ci doit évaluer les faits et prendre une décision qui sera dans l’intérêt de l’enfant.

 
Les juges et la garde d'enfant

 

D’ordre général, les juges examineront la possibilité de garde partagée, puisqu’il est sans contredit préférable pour des enfants de bénéficier de la présence de leurs deux parents. Plusieurs facteurs seront examinés lors de l’examen de l’attribution possible d’une garde partagée, tel que la communication existante entre les deux parents, la distance entre les domiciles de ceux-ci, la disponibilité de chacune des parties, la capacité de maintenir un environnement stable pour l’enfant, les capacités parentales des parents, les valeurs éducatives, morales, spirituelles, la reconnaissance de l’importance des contacts de l’enfant avec chacun des parents, ainsi que leur implication dans les décisions concernant les enfants.

Dans certains cas, le désir de l’enfant pourra aussi être pris en considération lorsque l’enfant est assez âgé pour comprendre l’importance de cette décision. De plus,  il sera parfois nécessaire de faire l’usage d’un avocat indépendant pour l’enfant, appelé Procureur à l’enfant, afin de représenter au mieux ses intérêts et s’assurer que celui-ci ne fait pas l’objet de pressions de la part d’un parent ou de l’autre.

Advenant le cas où une garde partagée s’avèrerait impossible, les deux parents se retrouveront sur un pied d’égalité afin de déterminer lequel est plus apte à exercer une garde exclusive de l’enfant.

Un père à l’écoute des besoins de ses enfants, stable et désireux de favoriser les liens qu’entretiennent les enfants avec leur mère, sera aussi disposer à obtenir la garde de ceux-ci qu’une mère qui répond aux mêmes critères.